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2) PROPRIÉTÉ
Les sites précités sont la propriété de Monsieur Michel-Yves DUTREVE -271 route d'anneyron 38150 Bouge Chambalud et son hébergées par AMEN

3) DROITS D'AUTEUR :
Les éléments de ces sites sont protégés par les lois concernant les droits d'auteur
Les illustrations présentées dans ce site entrent dans le champ de protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Il en est de même pour toutes les marques citées dans ces sites. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animés ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété des personnes les ayant fournis.
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L'activité d’éditeur ne recouvre pas l'organisation, ni la fourniture d'un accès au réseau Internet, ni la fourniture d'un service de communication électronique au public, ne couvre pas non plus la fourniture de clientèles ou de contrats.
En conséquence, l'éditeur n'a pas pour obligation légale de vérifier l'identité réelle des inscrits lorsqu'ils se connectent au Site ou de contrôler les contenus, informations et déclarations donnés par les inscrits. L'éditeur d'Annuaire ne pouvant techniquement assurer de telles prestations, il ne s'engage pas contractuellement à vérifier l'identité des inscrits ou les textes et contenus qu'ils demandent d'éditer sous leur responsabilité exclusive.
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Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
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